Mentions Légales d'Édition (Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique)
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Éditeur du portail institutionnel
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Déclarations administratives et immatriculations
L'association est régulièrement déclarée auprès de la préfecture d'Eure-et-Loir sous le numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W281001292. Notre numéro SIREN officiel est : 495 339 269. Ces immatriculations publiques attestent de l'existence légale et de la transparence de notre gouvernance associative.
Hébergement du portail documentaire
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Limitation de responsabilité administrative
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